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 Tribunal d'Aelia

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Josh3582
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyDim 4 Mai - 0:00

Quand tu dis que tu te portes garant, c'est pour terminer la maison (et c'est tout), ou terminer la maison puis en être propriétaire?
On s'est mal compris sur ce point je crois.

Si Kityu ne l'a pas déjà détruite, je te laisse 48h pour la terminer. Dans ce cas, elle appartiendra toujours à Aki, qui pourra la vendre aux enchères ou en faire ce qu'il veut.
Sinon elle sera détruite comme prévu. Ce qui appartient à Aki sera rendu à Aki, puis le terrain sera revendu et cette histoire ne sera enfin que du passé.
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Le minaw
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyDim 4 Mai - 0:03

Ben je la finis, mais j'en deviens pas propriétaire...
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Kityu
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyDim 4 Mai - 0:06

Tu peux toujours la refaire, j'ai detruit je pense 100 blocs max soit pas grand chose, apres soit tu construit ce que tu veux soit tu prends les plans qu'ai m'avait demandé et qui son sur mon créa.
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyDim 4 Mai - 0:13

Baw. Nan, elle était presque finie...
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Josh3582
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyDim 4 Mai - 0:14

Non, maintenant que c'est détruit, on ne va pas tout recommencer et reconstruire le même truc.

Les matériaux iront à Aki, avec une compensation financière de 1 500 L.

Le terrain sera mis en vente très prochainement.

Ce dossier est clos. Happy
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Josh3582
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyVen 16 Mai - 7:30

Formulation d'une plainte

Demandeur : Municipalité d'Aelia
Défendeur : Tom1206
Loi enfreinte : Loi sur la construction
Article(s) enfreint(s) : 7-5
Lieu où la faute a été commise : 140, avenue du marché
Demande :
[] Imposition d'une amende
[] Travaux communautaires
[] Destruction du bâtiment
[X] Modification du bâtiment
[] Expulsion
[] Autre (précisez dans les détails)

Détails :

Le bâtiment ne correspond pas au style architectural de la ville. S'il n'y a aucune contestation, la municipalité s'engage à le rénover.

Tribunal d'Aelia - Page 2 XpZ93gWTribunal d'Aelia - Page 2 3bX2srE
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Josh3582
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyVen 16 Mai - 7:37

Formulation d'une plainte

Demandeur : Municipalité d'Aelia
Défendeur : Hunterchrom
Loi enfreinte : Loi sur la construction
Article(s) enfreint(s) : 7-5
Lieu où la faute a été commise : 110, allée du quartz
Demande :
[] Imposition d'une amende
[] Travaux communautaires
[X] Destruction du bâtiment
[X] Modification du bâtiment
[] Expulsion
[] Autre (précisez dans les détails)

Détails :
Cette énorme maison semble avoir été construite de façon plutôt bâclée. Elle est également un peu trop grande pour une maison se trouvant sur l'île d'Aelia.
Nous attendons les avis des citoyens pour savoir s'il serait mieux de la modifier, de la détruire ou de ne rien faire.

Tribunal d'Aelia - Page 2 MuGUSfS
Tribunal d'Aelia - Page 2 PDrM9eF
Tribunal d'Aelia - Page 2 75cCY1y
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Valou
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyVen 16 Mai - 11:27

J'en peux plus de la voir chaque jour me bouchant la vue et obscurcissant le Soleil. Pour moi, destruction ou alors grosse grosse modification.
http://fr.m.wikipedia.org/wiki/Volkswagen_Coccinelle
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyVen 16 Mai - 16:46

En rénovant ça doit être possible d'en faire un truc bien, mais le bâtiment sera tellement différent que je sais pas si ça en veut le coup
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Titoon
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyVen 16 Mai - 19:56

Jveux bien casser pour 300L/min et un massage des pieds par valou
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Josh3582
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyMar 20 Mai - 7:27

Formulation d'une plainte

Demandeur : Municipalité d'Aelia
Défendeur : Arcanes des temps oubliés
Loi enfreinte : Ménage de relance de la municipalité (loi spéciale)
Article(s) enfreint(s) : Aucune réponse après plus de 38 jours et quelques rappels.
Lieu où la faute a été commise : 81, rue du port
Demande :
[] Imposition d'une amende
[] Travaux communautaires
[] Destruction du bâtiment
[] Modification du bâtiment
[X] Expulsion
[] Autre (précisez dans les détails)

Détails :

Le 12 avril 2014, la ville d'Aelia, dans le cadre d'un ménage concernant les bâtiments inutilisés, a laissé une période de 30 jours à la guilde de l'ATO pour qu'elle informe la municipalité de ce qu'elle souhaitait faire avec son bâtiment au port d'Aelia étant donné le déménagement de son siège social. Elle pouvait le garder, le quitter, ou appliquer toute autre alternative jugée adéquate.
Après plus de 38 jours et plusieurs rappels, l'ATO et ses membres ont démontré un désintérêt total en ignorant totalement la demande de la municipalité.

La ville, qui a offert ce bâtiment aux membres de la guilde dans l'espoir qu'il serve à quelque chose, souhaite le rénover et lui donner une nouvelle utilité dans le futur.

Nous demandons aux membres de l'ATO de bien vouloir récupérer ce qui lui appartient à l'intérieur du bâtiment, sans quoi le tout sera envoyé par voie postale, aux frais des membres.

En plus des 8 jours supplémentaires déjà accordés, 10 autres jours s'ajoutent au délai alloué avant l'application de la sanction, comme le prévoit le tribunal Aelien.
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyMar 20 Mai - 14:16

Euh je vais essayer de voir pour l'ex siège de l'ATO du coup. Please, attendez avant quoi que ce soit :/
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyMer 21 Mai - 4:25

Le minaw a écrit:
Euh je vais essayer de voir pour l'ex siège de l'ATO du coup. Please, attendez avant quoi que ce soit :/

Ça fait déjà une quarantaine de jours qu'on attend et on vous laisse encore 10 jours. x)
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyMer 21 Mai - 13:15

Oui ben j'ai pas trop de moyen de jouer en fait, et tommy semble avoir disparu mystérieusement x)
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyJeu 29 Mai - 7:44

Demande de dérogation

Nom : Municipalité d'Aelia
Loi à déroger : Loi sur le patrimoine
Article(s) concernés : 10-4
Lieu : 1, avenue principale
Raison de la demande : Modification du balcon
Détails : La municipalité d'Aelia aimerait modifier le balcon du premier bâtiment d'Aelia, dans l'objectif de lui donner une apparence plus soutenue et robuste.

Tout Aelien a 10 jours pour contester la rénovation de ce bâtiment faisant partie du patrimoine Aelien.

Tribunal d'Aelia - Page 2 Slg2hbs
Tribunal d'Aelia - Page 2 2014-013
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyJeu 29 Mai - 12:05

Tant que ça ne dénature pas le bâtiment... ^^
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyMar 3 Juin - 21:56

Formulation d'une plainte

Demandeur : valou2802
Défendeur : Le_minaw
Loi enfreinte : Loi sur la construction
Article(s) enfreint(s) : 7-5
Lieu où la faute a été commise : Zone Rurale
Demande :
[] Imposition d'une amende
[] Travaux communautaires
[X] Destruction du bâtiment
[X] Modification du bâtiment
[] Expulsion
[] Autre (précisez dans les détails)

Détails :
On dirait plus un abri de survie digne du monde ressources qu'une jolie maisonnette s'intégrant dans l'espace de la zone rurale.

Je suggère une modification complète ou à défaut une destruction. La ligne de métro passant à côté m'a fait penser que l'on pourrait la transformer en maison de garde-barrière ( en image).


Tribunal d'Aelia - Page 2 2014-013

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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyMar 10 Juin - 22:12

Formulation d'une plainte

Demandeur : Municipalité d'Aelia
Défendeur : Valou2802
Loi enfreinte : Loi sur le patrimoine, loi sur le cadastre
Article(s) enfreint(s) : 10-1.2. et 9-1.2.
Lieu où la faute a été commise : 103, rue de l'émeraude, Quartier Ouest, Île d'Aelia
Demande :
[X] Imposition d'une amende
[] Travaux communautaires
[] Destruction du bâtiment
[X] Modification du bâtiment
[] Expulsion
[X] Autre (précisez dans les détails)

Détails :

Valou2802, résidant au 103, rue de l'émeraude, a procédé à la destruction de sa maison sans en obtenir l'autorisation de la mairie. Et ce, malgré la proposition d'alternatives de la part de la mairie et son refus à la destruction complète du bâtiment.
Il est à savoir que la rénovation du bâtiment était possible pour l'embellir. De plus, des rénovations majeures venaient d'être effectuées, rendant le bâtiment plutôt joli.

Le panneau indiquant l'adresse du bâtiment a également été enlevé.

En vertu de l'article 10-5 de la loi sur le patrimoine, l'accusé est passible d'une amende entre 2 000 et 20 000 L et, en tant que membre de l'équipe municipal, celui-ci écope d'un licenciement, sauf si plus de 90 % de la population Aelienne s'y oppose.

Ci-dessous sont listés les citoyens actifs ayant la possibilité de s'opposer à ce renvoi. Chaque voix comptant pour 16 %, 5 d'entre eux doivent s'y opposer ouvertement pour que cette sanction soit annulée.

  • Le_Minaw
  • Michel_Liu
  • M0tdp
  • Yxidia
  • Ghost24140
  • Ted61120


Étant donné les circonstances du délit, soit le bris de deux règles et le manque d'écoute, puis étant conseiller municipal se devant d'agir comme citoyen modèle, la municipalité impose à l'accusé une amende de 4 000 L.
Un facteur diminuant, soit le fait que la loi pouvait ne pas être suffisamment claire quant à la destruction d'un bâtiment par son propre propriétaire, est pris en compte.

Elle demande aussi à l'accusé de reconstruire la maison dans un état similaire à ce qu'elle était avant la destruction.

Lorsque ce dossier sera clos, la municipalité s'engage à clarifier les règles concernant la destruction de bâtiments.
Tribunal d'Aelia - Page 2 2014-021


Dernière édition par Josh3582 le Mer 11 Juin - 16:35, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyMar 10 Juin - 22:19

Licencié, 4 000 Loys (alors que je dispose de 2000), reconstruire une maison que je n'aime pas?

Je ne pensais pas que tu irais aussi loin.  Sad 
C'est dommage.

Je crois que l'on sait tous la décision qu'il me reste à prendre. Je vais y réfléchir mais j'ai bien peur de ne pas avoir le choix.

J'ai vraiment l'impression que ce n'est qu'un immense gâchis et je trouve vraiment ça très préjudiciable.
Deux ans de bons et loyaux services pour arriver à ça?

Puis comme j'ai dit IG, la vertu principale de Minecraft étant sa liberté, j'avais toute liberté à détruire ma maison. c'est vrai que je n'ai pas reçu ton autorisation même si je t'avais prévenu ultérieurement. Mais tu avais déjà refusé.
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyMar 10 Juin - 22:34

Je m'y oppose, il n'enfreint aucune loi Aelienne.

Josh3582 a écrit:

Loi sur le patrimoine

10-1. Une construction ne peut pas être détruite sans l'accord de son propriétaire.
10-1.1. En cas d'absence ou de refus du propriétaire, le dossier doit être mené au tribunal d'Aelia.
10-1.2. Il est possible de procéder à la destruction d'un monument si celui-ci enfreint la loi sur la construction de façon considérable, au point où la rénovation n'est pas envisageable. L'ensemble de la population Aelienne doit également être favorable à sa destruction.

10-2. La municipalité d'Aelia dispose d'un Patrimoine municipal, listant tous les monuments représentant une richesse pour la culture Aelienne.
10-2.1. Le maire est la seule personne en pouvoir d'ajouter des monuments au Patrimoine municipal.
10-2.2. Pour retirer un bâtiment du patrimoine municipal, la ville doit prévenir ses citoyens de son intention, 6 mois à l'avance. Si aucun citoyen ne s'y oppose durant ces 6 mois, le monument est retiré du patrimoine. Seul le maire est en pouvoir de proposer le retrait d'un monument au Patrimoine municipal.

10-3. Un monument figurant au Patrimoine municipal ne peut en aucun cas être démoli.
10-3.1 L'article 10-3 ne peut en aucun cas être dérogé. La seule façon de détruire un monument patrimonial est d'entreprendre des procédures pour le retirer de la liste.

10-4. Un monument figurant au Patrimoine municipal peut être rénové sous certaines conditions.
10-4.1. Le projet de rénovation doit être présenté au tribunal d'Aelia en tant que dérogation de l'article 10-4.2. Les rénovations peuvent être entamées s'il n'y a aucune contestation.

10-5. Toute violation aux articles 10-1, 10-2, 10-3 et 10-4 est passible d'une amende entre 1 000 L et 20 000 L. Si l'infraction est commise par un membre de l'équipe municipale (incluant le maire), celui-ci écope d'un licenciement, sauf si plus de 90 % des citoyens contestent ce renvoi.

Verte: Loi respectée
Orange: Loi n'ayant aucun rapport. Une maison n'est pas un monument.
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyMar 10 Juin - 22:52

Après, s'il y reconstruit une maison aussi, voir plus belle, en assez peu de temps je vois pas où est le problème. Même si c'est une tête dure et qu'il n'a pas respecté tes règles, ça reste sa construction et il en fait ce qu'il veut malgré tes récentes grosses rénovations...

Enfin bref, cette histoire va beaucoup trop loin...
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Josh3582
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyMar 10 Juin - 23:00

La plainte est annulée.

Il s'agit d'une erreur vis-à-vis des termes utilisés dans les lois (monuments, bâtiments et constructions ayant tous été utilisés de façon interchangeables sans que la population n'en soit clairement informé).

La loi a été reformulée.


Dernière édition par Josh3582 le Mer 11 Juin - 1:37, édité 3 fois
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Kityu
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyMar 10 Juin - 23:06

C'est quand que tu remets ton koopa Josh ? :3
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyMer 11 Juin - 1:21

Demande de dérogation

Nom : Municipalité d'Aelia
Loi à déroger : Loi sur la construction
Article(s) concernés : 7-6.
Lieu : 120, place diamant, Quartier Ouest, Île d'Aelia
Raison de la demande : La municipalité souhaite entreprendre des travaux de rénovation sur la maison en l'absence prolongée de son propriétaire.
Détails :
Tribunal d'Aelia - Page 2 2014-024


Dernière édition par Josh3582 le Sam 4 Oct - 17:36, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 EmptyMer 11 Juin - 3:11

Valou a écrit:
Formulation d'une plainte

Demandeur : valou2802
Défendeur : Le_minaw
Loi enfreinte : Loi sur la construction
Article(s) enfreint(s) : 7-5
Lieu où la faute a été commise : Zone Rurale
Demande :
[] Imposition d'une amende
[] Travaux communautaires
[X] Destruction du bâtiment
[X] Modification du bâtiment
[] Expulsion
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Détails :
On dirait plus un abri de survie digne du monde ressources qu'une jolie maisonnette s'intégrant dans l'espace de la zone rurale.

Je suggère une modification complète ou à défaut une destruction. La ligne de métro passant à côté m'a fait penser que l'on pourrait la transformer en maison de garde-barrière ( en image).


Tribunal d'Aelia - Page 2 2014-013

Tribunal d'Aelia - Page 2 2014-014

La municipalité est d'accord pour une modification légère du bâtiment pour le mettre aux normes esthétiques (ajout d'un peu de relief et de détails).

La tâche revient au propriétaire toujours actif du bâtiment, Le_minaw.
S'il le souhaite, celui-ci peut embaucher un ouvrier pour le faire ou faire appel au service de rénovation d'Aelia au coût de de 400 L (en utilisant ce service, il est garanti que le bâtiment sera aux normes).
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 2 Empty

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