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 Tribunal d'Aelia

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Josh3582
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Josh3582

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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyDim 2 Nov - 1:43

SpaceShuttle691 a écrit:
Demande de dérogation

Nom : SpaceShuttle691


Loi à déroger : Loi sur les souterains


Article(s) concernés :
8-1 8-2 8-3 5-4 8-5

Lieu : Terrain de SpaceShuttle691 dans Koylem

Raison de la demande : J'ai besoin de plusieurs sous-sols avec de la redstone à l’intérieur pour exploité le spawner à zombie en dessous et enfaire une ferme à Xp réglementée.


Détails : J'aurai besoin d'environ une 30aines de blocs de plus pour pouvoir construire un sous sol dans lequel je pourrai exploiter le spawner de zombie présent.



Merci d'avance.
Space.

Josh3582 a écrit:
La municipalité n'a pas d'objection, à condition que:


  • La rive, les fonds marins, la forêt ni aucun autre élément naturel visible ne soit endommagé ou déformé.
    Un espace aménageable maximal de 10 blocs de chaque côté du spawner (donc max. 21*21) devra être respecté.
    Cela s'applique seulement à l'espace autour du spawner.
  • Le sous-sol sous la maison doit les contraintes habituelles et ne pas dépasser le périmètre de celle-ci. Il peut toutefois dépasser la hauteur permise de 5 blocs pour permettre la liaison avec le spawner.


Tout citoyen d'Aelia a jusqu'au 1er novembre pour contester cette demande de dérogation et/ou les conditions imposées par la ville.

Dossier clos avec les conditions imposées par la ville.
Dérogation accordée.
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fireoyster
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fireoyster

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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyDim 2 Nov - 8:44

Je suis pour la proposition d'aki.
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Astarioth
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Astarioth

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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyDim 2 Nov - 12:09

Trop tard Fire x)
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fireoyster
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyDim 2 Nov - 14:15

Putain merde j'avais bien lu en plus x)
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Valou
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyMer 5 Nov - 16:12

Formulation d'une plainte

Demandeur : Valou
Défendeur : Josh3582
Loi enfreinte : Vide juridique
Article(s) enfreint(s) : /
Lieu où la faute a été commise : Esplanade de la Bibliothèque d'Aelia
Demande :
[] Imposition d'une amende
[] Travaux communautaires
[] Destruction du bâtiment
[] Modification du bâtiment
[] Expulsion
[X] Autre (précisez dans les détails)

Détails :

Les faits:

En décembre 2012, Josh3582 alors administrateur, a décidé d'organiser un concours littéraire.
Un lot était proposé au gagnant, composé d'une bourse de 2500 Loys et d'une statue à son effigie.

Citation:

Je gagnai ce concours et ainsi je reçu la somme d'argent promise ainsi qu'une statue à mon image.
J'avais à l'époque un skin style Elvis.

Citation:

Enchanté, je me rendis sur les lieux de ce qui allait devenir la bibliothèque municipale d'Aelia pour aller contempler une sublime représentation de moi-même quand je découvris, horrifié, ceci, qui s'avéra être la statue promise par Josh3582.

La statue:

Les réactions furent unanimes.

Réactions:

Malgré mes protestations et mes demandes de modification, Josh3582 n'en eu cure et ne fit qu'une modification mineure incluant des feuillages et ne modifiant pas l'aspect global de la structure.

Procédure:

Il y a un vide juridique dans ce domaine au niveau des livres de loi car il n'y a encore jamais eu aucune jurisprudence sur un dossier similaire.

C'est pourquoi, j'invoque un principe fondamental et coutumier que chacun est tenu de respecter sur Loytonia: "la protection contre toute atteinte portée au droit au nom, à l'image, à la voix, à l'intimité, à l'honneur et à la réputation d'un Loytonien".

J'attaque donc civilement Josh3582 sur ce point.

Demande:

- Je demande le droit de pouvoir modifier moi-même la statue à ma propre image sans ingérence de ce dernier mais dans les limites (taille et largeur) de la précédente.

- S'il s'avère que je ne suis pas compétent en la matière, je demande le paiement par Josh3582, des frais liés à l'embauche d'un artisan pour la construction de ce monument.

Si le présent tribunal se déclare incompétent en la matière, je me pourvoirai devant le tribunal loytonien représenté par le Ministre de la Justice.

Post-Scriptum:
http://fr.m.wikipedia.org/wiki/Volkswagen_Coccinelle
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Josh3582
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyJeu 6 Nov - 2:04

Plainte de Valou:

Tout d'abord, la statue a été restaurée et modifiée plusieurs fois depuis sa construction :
Tribunal d'Aelia - Page 8 OBd7VDA

Tout citoyen est libre de proposer un nouveau modèle de la statue, mais je considère que le modèle actuel est ce que l'on peut faire de plus fidèle pour représenter un elfe.
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Valou
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyJeu 6 Nov - 8:27

C'est tout? x)

Ça ne règle rien ça. Le souci à Aelia est que tu es en même l'accusé et le juge.
http://fr.m.wikipedia.org/wiki/Volkswagen_Coccinelle
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Josh3582
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyJeu 6 Nov - 8:58

Nous réfléchirons au ''vide juridique''.
La demande concerne la statut, donc la ville s'engage à modifier la statue si un modèle convenable est élaboré.
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Valou
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyJeu 6 Nov - 10:31

Très bien.

Qui en sera juge? La municipalité ou les Aeliens?
http://fr.m.wikipedia.org/wiki/Volkswagen_Coccinelle
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Josh3582
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyMar 11 Nov - 2:18

Si la statue ne plaît pas à l'équipe municipale, il y aura un vote et les Aeliens décideront.
Si la statue convient à l'équipe municipale, elle sera mise en place aussitôt.
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Josh3582
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyMar 11 Nov - 2:19

Josh3582 a écrit:
Demande de dérogation

Nom : Municipalité d'Aelia
Loi à déroger : Loi sur le patrimoine
Article(s) concernés : 10-4.
Lieu : Rue Mylinia, Quartier Sud, Île d'Aelia
Raison de la demande : Un ou plusieurs citoyens ont manifesté un certain intérêt quant à l'installation d'ambassades sur la rue Mylinia, qui fait partie du patrimoine municipal.

Détails : Les sites patrimoniaux ne peuvent être modifiés sans l'accord de 100 % des citoyens d'Aelia. Or, l'installation d'ambassades nécessiterait la pose de drapeaux de différentes villes à l'extérieur des bâtiments.
De plus, les bâtiments actuellement à vocation résidentielle deviendraient des bâtiments à vocation administrative.

S'il n'y a aucune contestation d'ici 10 jours, la municipalité ou tout propriétaire d'un bâtiment se trouvant sur la rue Mylinia aura l'autorisation d'y poser un drapeau de la ville de son choix et de changer la vocation du bâtiment pour en faire une ambassade.

La municipalité a désormais (depuis quelques jours) l'autorisation de modifier les bâtiments de la rue Mylinia pour en faire des ambassades.

Ce dossier est clos.
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Josh3582
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyLun 17 Nov - 1:30

Formulation d'une plainte

Demandeur : Municipalité d'Aelia
Défendeur : Yatsumi02
Loi enfreinte : Loi sur le vandalisme
Article(s) enfreint(s) : 5-5
Lieu où la faute a été commise : 21 rue de l'avenir, Quartier centre, Île d'Aelia
Demande :
[X] Imposition d'une amende
[] Travaux communautaires
[] Destruction du bâtiment
[] Modification du bâtiment
[] Expulsion
[] Autre (précisez dans les détails)

Détails :

Du vandalisme a été commis dans les bureaux Aeliens du gouvernement de Loytonia. Dans une action de manifestation contre le gouvernement, de la pierre d'obsidienne et du sable ont été déposés en grande quantité devant les portes et dans les pièces.
19 minutes ont été nécessaire à la municipalité d'Aelia pour nettoyer le tout. En se basant sur le salaire minimal Aelien, cela équivaut à 133 L.

En plus des frais de main d'oeuvre, la municipalité impose à Yatsumi une amende de 500 L pour le geste posé, qui n'est pas toléré à Aelia.

Tribunal d'Aelia - Page 8 2014-110Tribunal d'Aelia - Page 8 2014-110
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Valou
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyLun 17 Nov - 6:53

De l'obsidienne? Ce n'était pas too much ça?
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Akileos
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyLun 17 Nov - 8:44

Yatsumi a annoncé lors de mon ambassade à Isendia qu'il ne paierait rien.
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Yatsumi02
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyLun 17 Nov - 19:29

Citation :


En plus des frais de main d'oeuvre, la municipalité impose à Yatsumi une amende de 500 L pour le geste posé, qui n'est pas toléré à Aelia.

-> Je ne paierai rien du tout si cela n'aura pas été bénéfique pour l'avenir du serveur. 

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Valou
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyLun 17 Nov - 20:26

-> Je ne paierai rien du tout si cela n'aura pas été bénéfique pour l'avenir du serveur.

n'est* plutôt, non?
http://fr.m.wikipedia.org/wiki/Volkswagen_Coccinelle
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyLun 17 Nov - 20:28

Non plus c'est n'a. N'a pas été bénéfique. Mais pas n'est pas été bénéfique x)
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyLun 17 Nov - 20:51

Arrête de toujours mal me comprendre, je suis sans-cesse obligé de me réexpliquer. x)

Je ne paierai rien du tout si cela n'est pas bénéfique pour l'avenir du serveur.
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Yatsumi02
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyLun 17 Nov - 21:04

Quoi qu'il en soit, je ne paierai rien.
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Josh3582
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyMar 18 Nov - 1:08

Quel est le rapport entre l'avenir du serveur et les lois Aeliennes? x)
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyMar 18 Nov - 6:12

J'y peux rien si tu t'exprimes pas clairement Valou :3
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Yatsumi02
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyMar 18 Nov - 7:53

Je n'ai pas envie que ce que j'ai fait ne soit pas inutile.
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Valou
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyMar 18 Nov - 8:25

Yatsumi02 a écrit:
Je n'ai pas envie que ce que j'ai fait ne soit pas inutile.
Je ne veux pas que mes actions passées soient inutiles. Rolling Eyes
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Josh3582
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyMar 18 Nov - 8:56

Yatsumi02 a écrit:
Je ne paierai rien du tout si cela n'aura pas été bénéfique pour l'avenir du serveur.

Yatsumi02 a écrit:
Quoi qu'il en soit, je ne paierai rien.

Yatsumi02 a écrit:
Je n'ai pas envie que ce que j'ai fait ne soit pas inutile.

Sans réels arguments pour ta défense ni quelconque ouverture au débat, la dossier devra se clore au bout des 10 jours, avec la sanction prévue par la municipalité d'Aelia.

Les Aeliens disposent toujours de 9 jours pour contester la pénalité imposée par le tribunal.

S'il y a débat, un vote aura lieu pour déterminer la sanction à imposer pour ce crime commis contre Aelia et l'ensemble de sa communauté.
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Yatsumi02
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 EmptyMar 18 Nov - 19:08

Et si je ne paie pas dans dix jours  ?
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MessageSujet: Re: Tribunal d'Aelia   Tribunal d'Aelia - Page 8 Empty

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